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Voir chap. Dechets et sous- Voir chap.Auto-surveillance Voir chap.Lutte contre les (Art.36,Art.37,Art. 38 et produits animaux (Art.33, odeurs et les emissions Voir chap.Moyens de NON CONCERNE NON CONCERNE dans Iair (Art.31) lutte contre le bruit NON CONCERNE NON CONCERNE NON CONCERNE Art.24 et Art.35) CONCERNE CONCERNE CONCERNE CONCERNE CONCERNE Sans objet (Art.32) Art.39) grande taille morts sur le site sont stockes avant leur enlevement par Iéquarrisseur sur un emplacement facile a nettoyer et a desinfecter, et accessible a Iéquarrisseur. Les bons —le cahier d’exploitacon tenu a jour, dans lequel sont reportes les volumes et tonnages de matieres et effluents entrants et sortants a chaque etape du processus de traitement; so spd sap anu e ssoo apais nbeu nod snbus noaasapae unns sais s snadat p sasd sap sens sas awati ap snssand np adea anbeo ap aueilans ap a alguo ap suaow sap uodsaa aesodeo ap apouaw el ap a suawadinba sap nbuua uodsa Les dechets delexploitation,et notamment lesemballages et les dechets de soinsveterinaires,sont stockes dans des conditionsne presentant pas derisques(preventiondes uoedxa uos ap saupap sap uosas auuoq aun jansse anod suellsu sas ap uoedxa, a uodauo e suep salessaau suosodsip sal sanot puaid suedxa, L’élevation de la temperature des andains est surveillée par des prises de temperature hebdomadaires, en plusieurs endroits en prenant la precaution de mesurer le milieu de p saf a sauoua snauauo sap suep seid suos (adsaxa ed salleon sl no salod sal wo) all aad ap so xewe sl uawaaa al ap ana u Dossier technique : SAS MOYER axanaponano eupd npanbidos adsea sue sapunapsalan anbsueaesodapuapagap s -liste des principales sources d’emissions odorantes vers ’exterieur, qu’elles soient continues ou discontinues,concentrees ou diffuses; envols, des infiltrations dans le sol et des odeurs, etc.) pour les populations avoisinantes humaines et animales et I’environnement. Pour les élevages bovins, lorsque I’exploitant a choisi de suivre les recommandations du Il de Iarticle 22, il s’organise pour leur suivi. —dans le cas d’un traitement aerobie d’efluents d’elevage liquides, le descriptif deinstallation de traitement, tenu a jour; d’enlevements d’equarrissage sont tenus a disposition delinspection deenvironnement, specialite installations classees. auedap saueuo np u ele pe snd ne ea sa eaapiog a aeedap laes ne sua auaaa Page 33 Le prefet definit la frequence et les modalites techniques de prelevement et d’analyse. a la disposition de I’inspection de I’environnement, specialite installations classees. Calcul previsionnel de bilan matiere (azote, phosphore) et des taux d’abattement. TERRENAENVIRONNEMENT Le present article s’applique aux installations visees a I’article 28. — limiter a la source la quantite et la toxicite de ses dechets ; Description des equipements et dispositifs et notamment : L’exploitant etablit et tient a jour un dossier comportant : Liste des sites retenus et volumes previsionnels livres trier,recycler,valoriser ses dechets; notamment: I’andain. Article 29 (compostage) Article 31 (odeurs, gaz, entreposage de dechets) Article 34 (stockage et Article 35 (elimination) Article 36 (parcours et Article 39 (compostage) traitementspecialise) Article 33 (generalités) Article 38 (stations ou Article 30 (site de paturage pour les Article 32 (bruit) Article 37 (cahier équipements de d’epandage) Article 40 - 41 poussieres) traitement) porcins)

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TERRENA ENVIRONNEMENT Dossier technique : SAS MOYER 8 PJN°7:AMENAGEMENTSAUXPRESCRIPTIONSGENERALES 8.1DEMANDEDEDEROGATIONAUXPRESCRIPTIONSPARRAPPORTAUXTIERSET AMENAGEMENTSPROPOSEES Non concerne 8.2DEMANDEDEDEROGATIONAUXPRESCRIPTIONSPARRAPPORTAUNPUIT/FORAGEET AMENAGEMENTSPROPOSES Non concerné 8.3AUTORISATIONDESRIVERAINS Non concerné 9 PJN°8:PROJETSURUNSITENOUVEAU:AVISDUPROPRIETAIRE Non concerne. La SAS DU MOYER est propriétaire de la parcelle d’implantation du projet. 10PJN°9:PROJETSURUNSITENOUVEAU:AVISDUMAIRE Cf.courrieren annexe 11PJN°10:ATTESTATIONDEDEPOTDELADEMANDEDEPERMISDE CONSTRUIRE ExemplairedupermisdeconstruireCfannexe12 12PJN°11:ATTESTATIONDEDEPOTDELADEMANDEDEDEFRICHEMENT Non concerne. TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 34

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique : SAS MOYER 13INCIDENCESDUPROJETSURL’ENVIRONNEMENT 13.1SYNTHESEENVIRONNEMENTALEDUPROJET Le projet se situe-t-il : EnzoneVulnerable ouI NON EnZAR(ZoneActionRenforcee) ouI NON SDAGELoire En SDAGE Bretagne En SAGE Ino NON Bassinversantalguesvertes(BVAV) oUI NON Bassinversanteutrophe(3B1)duSDAGE oUI NON 7B3duSDAGE Inoα NON Le projet se situe-t-il, dans : Dans une zone naturelle d’interet écologique,faunistique etfloristique de typeIou ll ouI NON (ZNIEFF)? En zone de montagne? Ino NON Dans une zone couverte par un arrete de protection biotope ? Ino NON Surleterritoired’unecommunelittorale? Ino NON Dans un parc national,unparc naturel marin,une reserve naturelle(nationale ou Ino NON regionale),une zone de conservation halieutique ou un parc naturel regional ? Sur un territoire couvert par un plan de prevention du bruit, arrete ou le cas écheant, ouI NON en coursd’élaboration? Dans un bien inscrit au patrimoine mondial ou sa zone tampon,un monument no口 NON historique ou ses abords ou unsitepatrimonial remarquable? DansunezonehumideayantfaitI’objetd’unedelimitation? Ino口 NON Dans une commune couverte par un plan de prevention des risques naturels no□ NON previsibles (PPRN) ou par un plan de prevention des risques technologiques (PPRT) ? Si oui,est-il prescrit ou approuve? ouI NON Dansunsite ou surdessolspollues?[Siterepertoriedansl’inventaireBASOL] Ino NON Dans unezone derepartition des eaux?[R.211-71 du codede|environnement] ino NON Dans un perimetre de protection rapprochee d’un captage d’eau destine a la no口 NON consommationhumaineoud’eaumineralenaturelle? Dans un site inscrit ? ouI NON Le projet se situe-t-il, dans ou a proximite : D’un site Natura 2000 ? ouI NON D’un site classe ? ouI NON Page35

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique : SAS MOYER 13.2CONTEXTEHYDROLOGIQUEETPRESERVATIONDESMILIEUXHUMIDES La communedeVERRIEsesituedanslebassinhydrographiquedelaLOIRE-BRETAGNE. Lesited’exploitationetlepland’épandagesesituentcomme suitd’unpointdevuehydrologique (cf. annexe 6) : Region hydrographique La LoiredelaVienneala Maine Secteur hydrographique La LoiredelaVienneaIAuthion La LoireduThouetaIAuthion Sous-secteur hydrographique Le Thouet dela Diveala Loire LaLoireduThouetal’Authion Zones hydrographiques Le Thouetdu Doueta laLoire Le Douet et sesaffluents 13.2.1Le contextehydrologiquelocal L’ensemble des cours d’eau etpoints d’eaua proximité du site a étérecensé.Cerecensement aété réalisé en considerant la qualification des cours d’eau.En consequence,c’est Iensemble des cours d’eau representes en trait plein bleu plein sur la carte IGN qui ont été pris en compte.L’EARL HERMENIER selon la carte des cours d’eau BCAEenvigueura cejour,a l’obligationd’implantationdesbandes enherbées de5metres au niveau de sonparcellaire.Une cartealéchelle1/25oo0aétéréalisée avecleparcellairedel’exploitationetlecontexte hydrologique(Cf:annexe 8). Les cours recenses a proximite du site de I’exploitation et du parcellaire d’épandage sont les suivants : Distance par Distance,parrapport auxparcelles dupreteurde terres rapport au Designation site Ilot 35et 36 adjacents EARL HERMENIER(ilots non retenus pour ‘épandage de la SAS DU MOYER) Ruisseau delafontaine d’enferetsesaffluents 1,20 km Ilot39adjacent Ilot 45 adjacent EARL HERMENIER Le Thouet 4.31 Km (ilotnonretenupourI’épandagedelaSASDUMOYER) Ilot 47 adjacent EARL HERMENIER La Loire 2.78 Km (ilotnonretenupourIépandagedelaSASDUMOYER) Une cartealéchelle1/25oo0 aéteréaliséeavecle site d’exploitationetle contexte hydrologique(cf.annexe 8). 13.2.2Leszoneshumides Concernant le site d’exploitation,une étude de zones humides pour la parcelle d’implantation a étéréalisée, cetteétuderevelequeleprojetevoquenesesituepasenzonehumide.Cetteétudeestjointeenannexe11 du present dossier. Unelocalisation des zoneshumides dansle cadre del’aptitude des sols a Iépandage a étéréalisée,lacarte est jointe en annexe 6 de ce présent dossier.Les parcelles situées en zone humide ont étéretirées du plan d’épandage. (cf. annexe) TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 36

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique:SASMOYER 13.3MILIEUXBIOLOGIQUES:PRESERVATIONDELABIODIVERSITE 13.3.1Trameverte-tramebleue LaTrame verte etbleue estunreseauformede continuitésécologiquesterrestres et aquatiquesidentifiéespar les schemas régionaux de coherence écologique ainsi que par les documents de planification de I’Etat, des collectivitesterritorialesetdeleursgroupements. LaTrameverteetbleuecontribueaIaméliorationdeIétatdeconservationdeshabitatsnaturelsetdes especeset aubonétatécologiquedesmassesd’eau.Elles’appliqueaI’ensembleduterritoirenationala I’exception du milieu marin. CONTINUITESECOLOGIQUES Les continuités écologiques constituant la Trame verte et bleue comprennent des réservoirs de biodiversité et descorridorsécologiques(articlesL.371-1etR.371-19ducodedeI’environnement). ■ RESERVOIRSDEBIODIVERSITE Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité est la plus riche ou la mieux representée,oulesespecespeuvent effectuer tout ou partiedeleur cycledevie et ou leshabitatsnaturels populations d’especes a partir desquels les individus se dispersent ou qui sont susceptibles de permettre I’accueil denouvellespopulations d’especes. Les réservoirs de biodiversite comprennent tout ou partie des espaces protegés et les espaces naturels importants pour la préservation de la biodiversité (article L. 371-1 Il et R. 371-19 Il du code de I’environnement). CORRIDORSECOLOGIQUES Lescorridorsécologiquesassurentdesconnexionsentredesreservoirsdebiodiversite,offrantauxespecesdes conditionsfavorablesaleur deplacementetaI’accomplissement deleur cycledevie.Les corridorsécologiques peuvent étre linéaires, discontinus ou paysagers. Les corridors écologiques comprennent les espaces naturelsou semi-naturelsainsi queles formations vegetales linéaires ou ponctuelles permettant de relier les reservoirs de biodiversité, et les couvertures végetales permanentes lelong des cours d’eaumentionnées au IdeI’articleL.211-14 du code de I’environnement (article L. 371-1 Il et R. 371-19 Ill du code de I’environnement). Page37

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique : SAS MOYER 13.3.2 LeS ZNIEFF Le site d’exploitation du demandeurn’est situedans aucun perimetre environnemental.Cependant,ily a la presencede6zonesZNIEFFaproximitédu site d’exploitation et du parcellaire d’épandage,a savoir: Type Distance / site Distance surface dans le commentaires ZNIEFF ZNIEFF d’exploitation /plan d’épandage zonage (ha) Lit mineur, Berges etiles de Adjacent a lilot 47 Lesilots46et47ontéte Loire des Ponts de Cé a 2,700 km ilot 46 a 160 m retiresdupland’epandage Montsoreau(520015397) delaSASDUMOYER Hippodrome deVerrie Adjacent a lilot 12 1 2,700 km (52003132) ilot 11 a 50 m Massif delaPrevenchere 1 4,300 km ilot 11 a 300 m (520030133) Valleedela LoiredeNantes ilot 46, 47 dans le zonage Les ilots 44, 46 et 47 ont été auBecdeVienne 2 2,700 km 6,06ha retiresdupland’epandage (520013069) ilot 44 a 130m delaSASDUMOYER ilot 51 a 700 m Bois et Lande de Rou Marson 2 1,600 km Adjacents aux ilots 11,12,23,43 (520015095) ilot 18 a 50 m Foret de Millyet Bois de la ilot 35,36 dans le zonage Lesilots35et36ontéte 2 1,400 km 5,52 ha Tilleulee(520220025) ilot 39 a 90 m retires du plan d’épandage ilot 4 a 150 m delaSAS DU MOYER Lesite d’exploitation n’estpas situeenzoneZNlEFF.Aucuneparcelle duplan d’épandagemisea disposition n’est situee en zone ZNlEFF, les parcelles concernees ont été retirées. Le projet n’aura pas d’impact sur la zone consideree. La cartedelocalisationdesZNlEFFestjointeenannexe9. LesfichesdescriptivessontdisponiblesenlignesurlesitedeI’INPN. 13.3.3Arretesdeprotectiondebiotope Unarreté deprotectionde biotope estun type d’aires protegées enFrancepermettant au prefet de reglementeroud’interdirecertainesactiviteshumaines,dansI’objectifdeprotegerlesmilieuxdevied’especes protegesauniveaunational.Cesarretess’appliquentsurdesespacesgeneralementassezrestreints.Cetoutil de protection reglementaire a été créé en 1977,le dispositif est completé par les arretes prefectoraux de protection des habitats naturels afin de proteger les habitats naturels. L’arreté de protection de biotope le plus proche du projet est : Distance APB Distance / site surface dans le zonage (ha) /plan d’épandage GrevesdelaLoiredeSaumuraMontsoreau 8km ilot 45a 1,800km 0 13.3.4ZICO/ZPS Les ZICO ont été désignees dans le cadre de la Directive Oiseaux79/409/CEE de 1979.Ce sont des sites qui ont d’hivernage ou pour les zones de relais de migration)lors du programme d’inventaires scientifiques lance par I’ONG Birdlife International. Les sites les plus appropriéesala conservation des oiseauxlesplus menacés sont classées totalement ou partiellementen Zones deProtectionSpéciales(ZPs).Ces dernieres,associees aux ZonesSpecialesdeConservation(ZSC)constituentlereseaudessitesNatura2oo0. Page38

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TERRENA ENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMOYER 13.3.5ZoneNatura2000 Natura 2oo0 est un reseau europeen de sites naturels,qui vise a preserver desmilieux naturels et des especes animales et vegetales devenues rares a l’échelle europeenne en tenant compte desexigences économiques, socialesainsiquedesparticularitéslocales. Distance surface dans le commentaires Natura 2000 Distance / site zonage (ha) /plan d’epandage ilots 45, 46, 47 dans le Les ilots 44,45,46et 47ont Vallée de la Loire des Ponts de zonage, eteretiresdupland’epandage CeaMontsoreau 1,900 km 13,05 ha adjacent ilot 44 delaSASDUMOYER (FR5200629) ilot 51 a 300 m LesfichesdescriptivessontdisponiblesenlignesurlesitedeIINPN; Lesited’exploitationn’estpassitueenzoneNatura2oo0. Aucuneparcelledupland’épandage misea disposition n’estsitueeenzoneNatura 2ooo.Leprojet n’aura pas d’impactsur la zone consideree. Page39

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique:SASMOYER 13.4PATRIMOINEARCHITECTURALETCULTUREL 13.4.1Entitesarcheologiques QuatreentitesarcheologiquesonteterecenseesaproximitedusiteduMoyer;cesentitesnefontpas I’objetd’unclassementensite inscritouclasse. Clames Marais Beauva 3 Mimeroile Launay douin acroi Pompierre a salt ntaine de illeriolle lePoitrir TAbbe Site exploitation aTour le Vigno Vill cmolle de Menve Beaucheron Clermont la Boinarderi Zonesdepresomption deprescription archeologique (ZPPA)-Paysde la Loire Source:extraitdeIatlasdupatrimoine/http:/latlas.patrimoines.culture.fr 1-Site situea1.3kilometres 3-Site situea 1.9kilometres Entitesarcheologiques-PaysdelaLoire Entites archeologiquesPays de la Loire Code INSEEcommune Code INSEEcommune 49370 pincpele 49149 principale Nurmero 491490099 Numero 493700001 Nomusue LAMIMEROLLE/ SAJNTE-RADEGONDE Nomusuel DOLMENDEBOUCHET (49094005AH) Lieu-dit LES GAGNERIES Leti-dt LEPATISDUPEIIT PUY/ CLOS DELA Lieu cadastre LES GAGNERIES CHAPELLE dolmen Ueu cadastre LEPATISDUPEITT PUY/ CLOSDELA Vestiges CHAPELLE Code chronologle debut EURNEO- vestiges batiment Intitule chronologie debut Neolithique Code chonlogie dut EURGAL- ntitlchnged Gallo-romain Code chranologie fin EURNEO- adopnppo EURGAL- Intitule chronologie fin Neolithique Intitule chronologie fin Gallo-romain Xsaisi 459120 Xssi 461441 Ysasi 6691814 Ys 6693343 2-Sitesituea2kilometres 4-Sitesituea2.2kilometres Entitesarcheologiques-Pays de la Loire Entites archeologiques-Pays de la Loire Code INSEEcommune 49149 Code INSEE commune prnopale prinopale 49328 Numero 491490094 Numeto 493280034 DOLMENDURUISSEAUD’ENFER/ Nom usuel LES AJONCS Nom usuel PLERRECOUVERTEDEPOMPIERR Lieu-dt SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT (49094001AP) 492878AH Leu-dt LAPIERRECOUVERTE Leuu cadastre LESAJONCSSAINT-HILAIRE-SAINT- Ueucadastre LAPIERRECOUVERTE FLORENT492878AH vestpes dolmen Westiges enclos Codechronloge debut EURNEO- Code chronologie debut EURIND- Intle chonologe debut Neolithique Initue chroniogiedet Indetermine Code chronclogle fin EURNEO- Code chronologie fin EURIND- Inttulchronloglefin Neolithique Intitule chronologie fin Indetermine xsls 458809 Xsai 462647 Ysals 6692796 Ysis 6691853 TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page40

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMOYER 13.4.1Sites inscritset sitesclassés Un site inscrit est un espace naturel ou bati de caractere artistique,historique,scientifique,légendaire ou pittoresque qui necessite d’etre conservé. Un site classe objectif la conservation ou la préservation d’espaces naturels ou batis presentantun interet certain au regard des criteres prevus par la loi (artistique,historique, scientifique,légendaire ou pittoresque). spéciale,larealisation detous travauxtendanta modifierI’aspectdusite. Aucunsiteclasseou inscritn’estrecenseaproximitedusited’exploitation. Les sites classes et inscrits les plus proches sont : Distance commentaire site inscrit Distance / site /parcellaire le plus proche llotnonretenu Lechateau desVauvertsetsonparc 4,600 km ilot 45 a 1 km pourl’épandage Lesruines dela chapelle Sainte Catherine 5,400 km ilot 40a 3,200km Distance surface dans le site classe Distance / site zonage /plan d’epandage (ha) LechateaudeBagneuxetsonparc 7,400 km ilot 45a1,700km llot non retenu Le chateau de Briaceetson parc 8,600 km ilot 45 a 2,600 km pourl’épandage Page 41

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TERRENA ENVIRONNEMENT Dossier technique:SAS MOYER 13.5EFFETSNOTABLESQUELEPROJET,YCOMPRISLESEVENTUELSTRAVAUXDEDEMOLITION, ESTSUSCEPTIBLED’AVOIRSURL’ENVIRONNEMENTETLASANTEHUMAINE Le projet : Engendre-t-il des prelevements en eau ? ouI NON Ressources Si oui dans quel milieu?Reseau eau public Impliquera-t-il des drainages/ou desmodifications previsibles des masses d’eau souterraines? ouI NOn Est-il excedentaire en materiaux? ino□ NON Est-ildeficitaire enmateriaux? Ino NON Si oui, utilise-t-il les ressources naturelles du sol ou du sous-sol? OUI NON Si oui, utilise-t-il les ressources naturelles du sol ou du sous-sol? OUI NON Est-ilsusceptible d’entrainer desperturbations,des degradations,des destructionsdela no口 NoN Milieu biodiversite existante:faune,flore,habitats, continuites écologiques? naturel Si le projet est situe dans ou a proximite d’un site Natura 2000,est-il susceptible d’avoir un ouI NON impact sur un habitat /une especeinscrite auFormulaire Standard deDonnees du site? Est-il susceptible d’avoir desincidences surles autres zones a sensibilite particuliere? no□ NON Engendre-t-il la consommation d’espaces naturels,agricoles,forestiers,maritimes?la zone Inoα NON d’implantationdubatimentestuneparcelleagricolecultivee Est-il concerne par desrisques technologiques? ouI NON Est-il concernepardesrisquesnaturels? ino□ NON Les risques naturels ont ete recenses dans ce present dossier Risques Engendre-t-il des risques sanitaires? ouI NON Lesitecommetoute activited’elevagecomporte desrisquessanitaires.Lesited’elevage respecteradanslecadredeceprojetlesreglesdebiosecurite. noα Est-il concernepardesrisquessanitaires? NON Engendre-t-il des deplacements/des trafics? Inoα NON Traficroutierparcamionspour arriveeetdepart des animauxetlivraison d’aliments. Est-il source debruit? 1no NON Bruitsliesal’activiteagricole.Lesbatiments sontfermesetle siteisole. Est-il concerne par des nuisances sonores? ino□ NON Engendre-t-il des odeurs? Inoα NON OdeurslieesaI’activited’elevage et austockageepandagesdesdejectionsanimales. Nuisances Est-il concerne par des nuisances olfactives? no□ NoN Engendre-t-il des vibrations? oui NOn Est-il concerne par des vibrations? Ino□ NOn Engendre-t-il desemissionslumineuses? ouI NON Est-il concerne par des émissions lumineuses? ouI NON Engendre-t-il desrejets dansI’air? noμ NON Rejetsliesalactivited’elevage Engendre-t-il des rejets liquides ? ]oul NON Emissions Si oui, dans quel milieu? Engendre-t-il des d’effluents? no NON Dechets Engendre-t-il la production de dechets : non dangereux? oui NON Inertes ? no□ NON dangereux? no□ NON Est-il susceptible deporter atteinte aupatrimoine architectural,culturel,archeologique et Ino□ NON Patrimoine/ paysager? Cadre de vie/ Engendre-t-il des modifications sur les activités humaines (agriculture, sylviculture, oui NON Population urbanisme,amenagements)notammentI’usagedessols? Page 42

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMOYER Les interactions entre le milieu naturelet I’activite agricole deI’élevage delaSASDUMOYER se situent au niveau de l’exploitation des batiments et de son plan d’épandage.En effet, il n’y a pas d’éléments perturbateurs qui pourraient entrainer des modifications ou desrisquespour le milieu naturel:émissions sonores,de gaz,de particules… Aucuneeauuséedesbatimentsneseradeverséeverslemilieuenvironnant.lln’yauradoncpas d’impact sur la faune et la flore. Leseffluents produits sur I’exploitationseront stockés enfossede capacitésde stockage reglementaire,forfaitaireetagronomiquesuffisante. Lesitesera creesur une surface agricole actuellementengrandes cultures. LeprojetdelaSASDUMoYERn’auradoncpasd’impactsurlemilieunaturelenvironnant. 13.6CRITERESD’APPRECIATIONSDESPOINTS1,2ET3DEL’ANNEXEIIIDELADIRECTIVE 2011/92/UEDU13DECEMBRE2011CONCERNANTL’EVALUATIONDESINCIDENCES MOTIVANTL’ABSENCEDEBASCULEVERSL’AUTORISATIONENVIRONNEMENTALE 1.CARACTERISTIQUESDESPROJETS a) a la dimension du projet Le projet de la structure reste mesuré et repond a un besoin pour I’installation de M.HERMENIER etI’emploi en tant que salariee de Mme HERMENIER ; b) au cumul avec d’autres projets Il n’y a pas de cumul avec d’autres projets. c)aIutilisation desressourcesnaturelles La construction a lieu sur une parcelle en grandes cultures, aucun arrachagedehaies n’estprevuaucontrairedenouvelleshaies bocageres serontimplantees. d)alaproductiondedéchets Le projet n’engendrera pas de production de dechets dangereux. Le pland’épandageestlargementdimensionnepourrepondre aux besoins d’épandage de ceprojet. e) ala pollution et aux nuisances Iln’y aura ni pollution,les ouvrages de stockage des effluents seront suffisamment dimensionnes.Lesnuisances seront limitées en effet les maisons d’habitations sont éloignees du site(361 metres pour la maison la plus proche). f)aurisque d’accidents,euégard notamment aux Les zones arisques sont localisees surle plan de masse et tout est mis substances ou auxtechnologiesmisesenceuvre enceuvrepourleséviter. 2.LOCALISATIONDESPROJETS La sensibilite environnementale des zones geographiques susceptibles d’etre affectees par le projet doit etre consideree en prenant notamment en compte: a)I’occupation des sols existants Le site est implante sur des parcelles classees en zone A du PLU. Une etude de localisation de zone humide a éterealisée sur le site d’implantation dubatiment.Aucunezonehumiden’aéterecense.La parcelleestactuellementcultivéeengrandescultures. b)la richesserelative,la qualitéet lacapacitéde Les surfaces sensibles ont été retirés du plan d’épandage(zones regenerationdesressourcesnaturelles delazone considérees humides,parcelles en ZNlEFF，en Zone Natura 2000). Aucune parcelle du plan d’épandage ne sera situee en perimetre c) lacapacitedecharge deI’environnement environnemental. naturel,en accordant une attention particuliere aux zones suivantes L’ensemble dessols sont couvertsenperiodehivernale. ·i) zones humides Lesited’exploitationn’estpassitueenzonehumide. Tous les effluents seront stockes en ouvrages de stockage étanche. Toutes les mesures serontprises pour collecter leséventuelsjus ou fuites issus deI’exploitation(systeme de retention de produits). ii)zones cotieres Non concerne TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 43

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique : SAS MOYER ii)zones demontagnesetdeforets Non concerne · iv)reserves et parcs naturels Non concerne v) zones repertoriees ou protegees par Nonconcerne la législation des Etats membres;zones de protection speciale designees par les Etats membres conformement a la directive2009/147/CEduParlement europeenetduConseildu30novembre 2009 concernantlaconservationdesoiseaux sauvages(1)et a la directive 92/43/CEE du Conseildu21mai1992concernantla conservationdeshabitatsnaturelsainsi que dela faune et de la flore sauvages( 2) vi) zones dans lesquelles les normes de Non concerne qualiteenvironnementalesfixeesparla législation deI’Union sont deja depassees · vii)zonesaforte densitedepopulation Nonconcerne vii) paysages importants du point de Non concerne vue historique,culturelet archeologique 3.CARACTERISTIQUESDEL’IMPACTPOTENTIEL Les incidences notables qu’un projet pourrait avoir doivent etre considerees en fonction des criteres énumerés aux points 1 et2,notamment parrapport a)al’etenduedeIimpact(zonegeographiqueetimportancedelapopulation La tailledu sitesera mesureeetles affectée) effluentsserontutilisesentant que fertilisants organiques en remplacementd’engraismineraux de synthese.Le site estisole en milieu rural. b)a la nature transfrontaliere de Iimpact Non concerne c) a l’ampleuret la complexite deI’impact Non concerne d)a la probabilite del’impact Non concerne e)a la durée,a la fréquence et ala reversibilite de limpact Non concerne (1 ) JO L 20 du 26.1.2010, p. 7. (2 ) JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 44

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMOYER 14PJN°13:EVALUATIONDESINCIDENCESNATURA2000 14.1DESCRIPTIFDEL’ETATINITIAL Natura 2oo0estunreseaueuropeendesites naturels,quiviseapreserver des milieuxnaturels et des especes animalesetvegetalesdevenuesraresaI’échelleeuropeenneentenantcomptedesexigenceséconomiques, socialesainsiquedesparticulariteslocales. Le site d’exploitation: ·Le site d’exploitation est distant de 1.9 km de la zone Natura 2000 la plus proche : O《Vallee dela Loire desPonts de Céa Montsoreau(FR5200629)》 Les parcelles d’épandage : Le plan d’épandage n’est pas situé dans une zone Natura 2ooo.Quatre parcelles danslezonage ou a proximité immédiate ont été retirées du plan d’épandage de la SAS DU MOYER; Les autres parcelles les plusproches sont situées a300 metres. 14.2EXPOSESOMMAIRESURL’AFFECTATIONOUNONDUPROJETSURLANATURA2OOO Le projet estune création d’un atelier veaux deboucherie de 560 places.L’élevage sera conduit sur caillebotis intégral avec production de lisier. Compte tenu de la distance qui sépare le site de la Zone Natura 2000. L’activite exercee sur le site du Moyer n’est pas susceptible d’affecter les objectifs de conservation du site. 14.3ANALYSEDESEFFETSTEMPORAIRESOUPERMANENTS,DIRECTSOUINDIRECTSDUPROJET SURLANATURA2O00. Non concerne. 14.4EXPOSEDESMESURESPRISESPOURSUPPRIMEROUREDUIRELESEFFETSDUPROJETSURLA NATURA2000 Non concerne. 14.5SIEFFETSSIGNIFICATIFSDOMMAGEABLES Non concerne. 14.6DESCRIPTIONDESSOLUTIONSALTERNATIVESENVISAGEABLES Non concerne. 14.7DESCRIPTIONDESMESURESENVISAGEESPOURCOMPENSERLESEFFETSDOMMAGEABLES DUPROJET Non concerne. 14.8ESTIMATIONDESDEPENSESPOURLAMISEENCEUVREDESMESURESCOMPENSATOIRES Non concerné TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 45

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TERRENA ENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMOYER 15PJN°12:COMPATIBILITEDUPROJETAVECLESPLANSSCHEMASET PROGRAMMES 15.1RECENSEMENTDESPLANS,SCHEMASETPROGRAMMES Le projet est il soumis au respect du: Programme d’Action National 7 Elevage et pland’épandageconcernés voir point suivant Programmed’ActionRegional7 Elevage et pland’épandage concernésvoir point suivant Schema deMise enValeur de la Mer, Elevageetpland’épandagenonconcernes Plan de Déplacement Urbain Elevage et plan d’épandage non concernés Plan departementaldes itinéraires derandonnée L’elevage et le plan d’épandage sont compatibles motorisee SchemaDirecteurd’AmenagementetdeGestion desEauxSchemad’AmenagementetdeGestion VoirpointsuivantconsacreauxSDAGEetSAGE desEaux Elevage et pland’épandage concernésvoir point Plan national de prevention des dechets suivantPrevention desdechets Planregionald’élimination desdechetsdangereux Elevage et plan d’épandage non concernes Elevageet pland’épandage nonconcernés,pasde Schema departemental descarrieres carriere en activite a proximite Directiveregionaled’amenagementdesforets Elevage et plan d’épandage non concernés domaniales Schema regional d’amenagement des forets des collectiviteésetschemaregionaledegestion Elevageetpland’épandagenonconcernes sylvicoledesforetsprivees Plan de gestion des risques d’inondation L’élevage et le plan d’épandage sont compatibles Parc Naturel regional Non concerné 15.1.1 ProgrammeNationaletRegionaldeluttecontrelapollutiondeseauxparlesnitratesd’origine agricole. Le site d’exploitation ainsi que leplan d’épandage de la SAS DU MOYER sont situes dans le département du MaineetLoire,lensembledescommunesconcerneesparlesiteetlepland’epandagesontsituesenzone vulnerable.Dans ce cadre,le demandeur doit respecter lesreglementations suivantes: L’arreteprefectoraldu2fevrier2017portantdelimitationdeszonesvulnerablesauxnitratesdansle bassinLoireBretagne. L’arretédu30/01/2023modifiantl’arretédu 19decembre2011relatifauprogrammed’actions nationalamettreenceuvredansleszonesvulnerablesafindereduirelapollutiondeseauxparles nitrates d’origine agricole. -Obligationderespecterlesperiodesd’interdictionnationalesd’epandagedesfertilisants

• Obligation de collecte et de stockage des effluents d’elevage et disposer d’une capacite de stockage permettant au moins de couvrir les periodes d’interdiction d’épandage -Obligation de respecter léquilibre azote a la parcelle -Modalitésprecises pourétablirle plandefumure previsionnel(obligatoire)desfertilisantsazotés organiques et mineraux -Modalitésprecisespourla tenueducahierd’épandage(obligatoire)desfertilisants azotesorganiquesetmineraux
• Obligation de respecter un apport maximal d’azote issu des effluents d’élevage de 170 kg par hectare de SAU (Surface Agricole Utile)-(la production annuelle d’azotepartypes d’animaux estpreciseeenannexe deladirective) -Obligationderespectdesconditionsd’épandagesparrapportauxcoursd’eauetd’implantationdebandesenherbees. TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENIS CEDEX:0240989633 Page 46

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L’arrete du 26 avril 2024 établissant le Programme d’Actions Regional (PAR) en vue de la Loire -Obligationderespecterlesperiodesd’interdictionregionalesd’epandagedesfertilisants -Obligation de collecte et de stockage des effluents d’élevage et disposer d’une capacite de stockage permettant au moins de couvrir les periodes d’interdiction d’épandage

• Modalite particuliere pour le stockage des fumiers au champ. -Obligation derealiserune analyse de sol annuelle. -Couverture dessols enperiodehivernalehormis surlesilots culturauxsurlesquelslarecolte dela cultureprincipaleest des cannessuivi d’un enfouissement dans les quinzejours suivant la recolte ou ClPAN,cultures derobées).Derogation -L’implantationd’une cultureintermediairepiegesanitrates danslecadre d’uneinterculturelongue -Respect des distancesd’epandagedes effluents
• Obligation de realiser un plan previsionnel de fumure des fertilisants azotes organiques et mineraux -Obligationdeteniruncahierd’épandagedesfertilisantsazotesorganiquesetmineraux
• Obligation de respecter un apport maximal d’azote issu des effluents d’élevage de 170 kg par hectare de SAu (Surface AgricoleUtile)-(laproduction annuelled’azotepartypesd’animauxestpreciseeenannexe dela directive), -Obligation derespect des conditions d’épandages par rapport aux cours d’eau et d’implantation de bandes enherbees. 15.1.2Compatibiliteduprojetauregarddesprogrammesd’actionnitrates Mesuresmisesen ceuvre Plan de controle document dereference Respectdesperiodesd’interdictionnationalesetregionales Le calendrier d’épandage Calendrier d’épandage d’épandagedesfertilisants sera respecte Plan de fumure et cahier epandage Obligation de collecte etde stockage des effluents d’elevage Les capacités de stockage Calcul de stockage Dexel et disposerd’unecapacitedestockagepermettant aumoins de I’exploitation decouvrirlesperiodesd’interdictiond’epandage permettront de couvrir largement lesperiodes d’interdictiond’epandage. ObligationderespecterI’équilibreazotealaparcelle Lesdoses et Plan de fumure et cahier Modalitesprecisespourétablirleplandefumureprevisionnel d’azote serontrespectes épandage (obligatoire)desfertilisantsazotesorganiquesetmineraux Modalitesprecisespourlatenueducahierd’epandage (obligatoire)desfertilisantsazotesorganiquesetmineraux Obligationderespecterun apportmaximald’azoteissudes Le ratio reglementaire est Calcul des ratios effluents d’elevage de 170 kg parhectare de SAU (Surface de19.32 Kg d’azote reglementaires AgricoleUtile)-(laproductionannuelled’azotepartypes organique par hectare de d’animauxestpreciseeenannexedeladirective) SAU. Obligation derespect des conditions d’épandagesparrapport Respect des distances Plan de fumure, cahier auxcoursd’eauetd’implantationdebandesenherbées. d’epandage presentees épandage et plan dansle plan d’epandage. d’épandage. Modaliteparticulierepourlestockagedesfumiersauchamp. Les lisiers seront stockes en fosse. Obligationderealiseruneanalysedesolannuelle. Uneanalyse seraréalisée chaque année Couverturedessolsenperiodehivernale L’ensemble des sols seront couvert selon la reglementationenvigueur Respectdesdistancesd’épandagedeseffluents Respect distances d’epandage presentees dansle plan d’epandage. 15.1.3Lazoned’actionrenforcée(ZAR) Le sited’exploitationn’estpas situéenZAR. TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 47

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMOYER 15.1.4Captaged’alimentationeneaupotable Le site d’exploitation et leparcellaire d’épandage delaSAS DU MOYER ne sont pas situés dans un perimetre de protectiondecaptage.Lesperimetresdecaptagelesplusprochessont: Distance vis-a-vis du Distance vis-a-vis du parcellaire site du Moyer d’epandage Captage dela Grande Ilea GENNES 4.8 Km 3.2 Km de l’ilot 40 Captage Les Clerets a SAINT MARTIN DELA PLACE 4.4 km 1.3 Km del’ilot 44 (ilot non retenu pourl’epandage) 15.1.5SDAGELoireBretagne Le site d’exploitation se situe dans leSchémaDirecteur d’Amenagement etdeGestiondes Eaux de Loire Bretagne dont les objectifsgeneraux sont lessuivants: -《Gagner la bataille deI’alimentation en eau potable 》 《Poursuivrel’ameliorationdelaqualitédeseauxdesurface》 《Ameliorer la gestion desrivieres 》 《Sauvegarderetmettre envaleurleszoneshumides》 《Preserveretrestaurerlesécosystemeslittoraux》 《Gererles crues 》 Dans ce cadre, le plan d’épandage de la SAS DU MOYER a été dimensionné pour répondre aux capacités exportatricesdesplantes enphosphore. 15.1.5.1 Compatibilite du projet avec le SDAGE Loire Bretagne : ENJEUX COMPATIBILITEDUDOSSIERAVECLESDAGE Repenser les amenagements decours d’eau Le projet de la SAS DU MOYER n’aura pas d’impact sur ce point. Reduirelapollutionparlesnitrates L’exploitationrespecteralareglementationnitratesetles Reduirelapollutionorganiqueetbacteriologique regles d’épandages etdestockagedeseffluents organiques. Maitriserlapollutionparlespesticides Non concerne Maitriser lespollutions dues auxsubstances dangereuses Les emballages pharmaceutiques seront collectés. Lesbidonslessivielsserontstockesenbacderetention. ProtegerlasanteenprotegeantI’environnement LaSAS DUMOYER respecteralareglementation environnementale. Maitriserlesprelevements d’eau L’exploitation met en ceuvre un compteur d’eau specifique aIélevage permettant de controler la consommation en eauetdoncd’intervenirrapidementencasdefuitedans le systeme. Toutestmisenceuvrepouréviterlespertes d’eau.Les abreuvoirs animaux sont verifiesregulierement. Preserverleszoneshumides Il n’y a pas de zonehumide surle sited’exploitation. Preserverlabiodiversite aquatique Preserverle littoral Le projet de la SAS DU MOYER n’aura pas d’impact sur ce point. Preserverlestetesdebassinversant Le projet de la SAS DU MOYER n’aura pas d’impact sur ce point. Faciliterlagouvernance locale etrenforcerla coherence des La SAS DU MOYER n’est pas concernee par ce point territoiresetdespolitiquespubliques Mettreenplacedesoutilsreglementairesetfinanciers LaSAS DU MOYER n’estpas concerneepar ce point Informer,sensibiliser,favoriserleséchanges La SAS DU MOYER n’est pas concernee par ce point TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 48

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SAsMoYER s prelevements en periode de basses eaux L’exploitationdelaSASDUMOYERestconcernéeparla disposition7B3au titre duSDAGE. 《Les prelevements en periode de basses eaux,autres que ceux destinés a lalimentation en eau potable,a la securité civile ou a lalutte antigel, sont globalement plafonnes au volume net maximum anterieurement preleve en periode de basses eaux pour une année donnée. Les services de police de I’eau prennent en compte lensembledesprelevementsnetsenperiodedebasseseaux,enfonctiondelapositiondupointderejetdes vigueur, lesprelevements sont plafonnesau volume ainsi autorisedansI’attente dela realisation d’une analyse HMUC qui permettra de determiner le volume prélevable au sens del’article R. 213- 14 du code de Ienvironnement.Sontconcerneslesprelevementsdanslescours d’eauet leurs annexes,danslessources et dansles nappes souterraines contribuant aI’alimentation des cours d’eau ou deszoneshumides..》. Le site neferapardeprelevements en milieuxsuperficiels ou souterrains,ilsera alimenteparlereseau d’eau public. 15.1.5.3 Zone de repartition des eaux Dans les secteurs ou les étiages naturels sont séveres et ne doivent pas etre aggravés par une augmentation de prelevementsendehorsdelaperiodehivernale,ainsiquedanslessecteursfaisantdejalobjetde prelevements importants aIétiage sans qu’undéséquilibre soit encoreavéré,le classement enzone de répartition des eaux (ZRE) n’est pas justifié. Les prélevements a Iétiage, autres que ceux destinés a contribuerauneutilisationplusrationnelledeI’eauetaudeveloppementéventueld’usagesnouveauxsans augmentation du prelevement global.Pourtous les usages, sont recherchées et mises en ceuvrelesmesures permettant ou incitant a la réduction des prélevements hors de la periode hivernale. Le site est situe en zonage ZRE dansle cadre du SDAGE2022-2027et sera uniquement alimenteparlereseau d’eau public. CONCLUSION: A la suite de cette analyse ilest possible de conclure queleprojet de la SAS DU MoYERest compatible avec leSDAGELoireBretagne. 15.1.6SAGE Lesited’exploitationn’estpas concernepar unSAGEmais unepartie duparcellaired’épandage delaSASDU MOYER se situe dansle SAGE DU THOUET soit 135.99 hectares de SAU; 15.1.1Plannationaletrégionaldepreventiondesdechets Le plan national de prevention des déchets (PNPD) fixe les orientations strategiques de la politique publique de prevention des déchets et décline les actions de preventiona mettre en ceuvre. Déchets mineraux; · Dechets dangereux; Déchetsnondangereuxnonmineraux. TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page 49

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TERRENA ENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMOYER Il concerne I’ensemble des acteurs économiques: Déchets des ménages ; Déchets des entreprises privées ; Dechets des administrations publiques; Déchets debiens etde servicespublics. Le programme est articule entrois grandesparties: Fairelebilan des actionsdeprevention menees jusqu’alors,notamment dans le cadre duplan national de prévention 2014-2020; Fixer des orientations et objectifs pour la periode 2021-2027; Preparer la mise en ceuvre, le suivi ainsi que lévaluation des mesures élaborees. Le plan s’articule en 5 axes : Integrerlapreventiondesdechets deslaconceptiondesproduits etdes services Allongerla dureed’usage desproduits enfavorisant leurentretienet leurreparation Développerleréemploiet laréutilisation Lutter contrele gaspillage etreduire lesdechets Engager les acteurs publics dans des démarches de prevention des déchets Leprogrammefixenotammentcommeobjectifsaatteindred’ici2030: Reduirede5%lesdechetsd’activiteséconomiques Réduirede15%lesdechetsmenagerset assimilés Reduire de50%legaspillagealimentaire Atteindreléquivalentde5%du tonnagedesdéchetsménagersenmatierederéemploi erreutilisation Laloi NOTREdu7aout2015a confiela competence deplanificationdesdéchets auxRégionsquiontdésormais I’obligation d’élaborer un plan régional unique de prevention et de gestion des déchets couvrant toutes les categoriesdedechets. La gestion des dechets de I’installation est compatible avec les plans cites precedemment aveclesmesuresprisessuivantes:

• Limitation des dechets en privilégiant les approvisionnements en vrac (aliment) et en optimisant le fonctionnement pour réduire les emballages perdus.
• Tri des déchets en fonction de leur nature et orientation vers une structure specifique de collecte et de valorisation Page50

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TERRENA ENVIRONNEMENT Dossier technique : SAS MOYER 16SYNTHESEDUPROJET Le tableau suivant presente la synthese de fonctionnement du site d’exploitation projeté : Situationprojetee Regime ICPE pour I’atelier Enregistrement Effectifs sur le site d’exlpoitation 560 places de veaux deboucherie Production d’effluents(type) site de la Gaudiniere Lisier deveauxde boucherie eteaux de lavage estimea1736m²par an Fosse exterieure non couverte engeomenbrane8.70moisdestockage Stockage de I’effluents reglementaire prevu. Mode d’épandage des effluents Pendillard /Enfouisseurs Dimensionnement du plan d’epandage Recours a 1 tiers en plan d’épandage Surface mise a disposition 229.54 hectares deSAU/212.84hectares de surface épandable Presence de parcelles d’épandage en zones de captage Non Presence de parcelles en Zone Natura 2000 Non (4 parcelles retirees) Presence de parcelles d’épandage en ZNIEFF Non (2 parcelles retirees) Production azotee del’atelier 3528Kg ProductionphosphoreedeI’atelier 1680Kg Pression azotée surle plan d’épandage 19.32Kg/ha SAU Balance phosphore apres import de contrat 37% Construction debatiments oui Respect des normes debien etre animal oui Ce projet permettra la creation d’une activité d’élevage et la creation de deux emplois dont un emploi salarié.L’atelier deveauxdeboucheriedelaSASDUMOYER releveradurégimedes Installations Classees soumises a Enregistrement. SIGNATURE Le declarant soussigne,certifie surI’honneurI’exactitude des renseignements fournis par la presente declaration. A Verrie Signature : Le 17 avril 2026 TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page51

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique: SAS MOYER ANNEXES : Pieces supplementaires ANNEXE1:PLANSDEL’EXPLOITATION Plan de lexploitation au 1/25000 Plan cadastral de l’exploitation Plans de masse de I’exploitation ANNEXE2:CARTERAYON ANNEXE3:CARTEGLOBALEDUPLAND’EPANDAGEETPLANEPANDAGE ANNEXE4:CONTRAT EPANDAGE ENTRELASAS DU MOYER ETEARL HERMENIER ANNEXE5:CONTRAT D’IMPORTATION BOUESEARLHERMENIER ANNEXE6:ETUDEAPTITUDEDESSOLSAL’EPANDAGEETRISQUEEROSIF ANNEXE 7: CALCULS DES CAPACITES DE STOCKAGE METHODE DEXEL ANNEXE 8:BASSINS VERSANTSETHYDROGRAPHIE DU SECTEUR, SAGE ANNEXE9:CARTOGRAPHIEDESPERIMETRESENVIRONNEMENTAUXET PATRIMONIAUX ANNEXE 10 :ATTESTATION DELA MAIRIE DEVERRIE-CREATION D’UN SITE ANNEXE11:ETUDEDEZONEHUMIDESITEIMPLANTATION ANNEXE12:COPIEDUPERMISDECONSTRUIRE Annexe 13 :KBIS TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633 Page52

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossier technique:SAS MOYER ANNEXE 1 : PLANSDEL’EXPLOITATION Plan de Iexploitation au 1/25000 (PJ1) Plancadastral deI’exploitation(PJ2) Plans de masse de I’exploitation (PJ3) TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633

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Le site sera soumis a enregistrement au tire des Installations Classees pour la Protection Dessinateur e par les articles L EC DOSSIERD’ENREGISTREMENT 25B0343 le beton et les Cree：22.12.25 Date Modifie N° F.V. LOCALISATION DU SITE ET DEMANDEUR eunar Technicien : PP PROJETdefossegeomembranenoncouvertealisier: Surface emprise au sol projetée : 664.35 m2 PROJETdebatimentveauxdeboucherie: info.sasmoyer@gmail.com Surface plancherprojetee:1925m2 TERRENAENVIRONNEMENT 49400VERRIE expertisesetconseils La Noelle - BP20199 - 44155 ANCENIS cedex SamueI HERMENIER 07.84.98.97.67 TEL: 0240989633 de I’Environnement (ICPE). Moyer SAS du Moyer 49400VERRIE deepep tel portable : superstrucuresousres Moyer administratives de construire. mail : np su 335-2ets xo oisHoquette PJ1-PLAN DE SITUATION - ‘ADl ECH 1:25000 alowapsiog 1 cm = 250 m 1:25 000 frg Verrie 1250 1000 750 00S 250

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Limite de feuille cadastrale Limite de section cadastrale 25B0343PP/EC Limite de departement 22.12.25 Limite d’unitefonciere Limitedecommune PJ2-1 COMMUNE DE Limite de lieux-dits CADASTRAL SECTIONZB EXTRAIT VERRIE LEGENDE X Tel:07.84.98.97.67 SAS duMoyer s 49400VERRIE Moyer B8 6236400 100962

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-Limite d’unite fonciere Habitations les plus proches MASSE ELARGI 25B0343 PP/EC Courbe deniveau Zone humide / inondable 22.12.25 PJ2-2 Existant(arbre/haie Projete (arbre /haie 2 1:2500 Compteur électrique PLAN DE Compteur eau A’ aN Zone boisee I Zonage PLU 营 Batiments EGENDE Projet Puits Forage Site :Moyer -49400 VERRIE 品 品 Tel. : 07.84.98.97.67 SAS du Moyer 49400 VERRIE Moyer LES LONGUERAIES MOYER LES RENFERMES 361 m 11 Parcelle ZB 42 elod e(eH

100 1 cm = 25 m 1:2500 15 50 25

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DH PLANDEMASSE LESRENFERMES LESARAGERIES US B N

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMoYER ANNEXE2: CARTERAYON1KM TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633

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Cheat Beauvas le deBoamois lesEcoles delo CruixRoug iesBasses Terres desDoues lesFontanes: ePebt Puits la Broiere eBis lesBouillons la Madeleine laBom laPiolere Butte lesFoux Bois du Lie leMarais leMardas le Bout. Morenne Chunteloop le Petit Clames 80 sleGeandClames la Breche Piece des Brasses Corretoor deMorembeou laCrnides es Chenaies sPrunie lesBre Gennes-Val-de-Loire Carrelour les Champs Mouchets la Land Esperane s6Grouhas Sie-Rad lesVigre lGiy la Pelletrie Launay lesGreves (es. Normgndteres. du Buisson Rouge be la Theuillee (Hopital dela lePuits laCrox NidouinleHa Bois deMoyer Bois Gilbert lesCassep enes JesNoues Moyer laBlorderie la Blandiniere Bois de ia Pre Bois de’Morelet 2sBorderies leMorchais 89 rEang tondry les:Monieres s.Marchais neaut JesBrueres laTour esRemees D214 loPiece Buunlt leP villemolle da Manivac Verrie Saumur Chdtaignier teGros Abbe 190 D1611 Mr les Ghipos leGote lePlkis leClos JesButtes les Farinets Buisson Beaucheron leVigno Bouchintre Clermont la Pette foutaine Bois Pineau lesGenetais D161 70 05 Guerin Verrie le Poirier Rouge Jadnosadnp St-Hilaire-St-Florent Bois Roquette lePeit la Gagnerie lafosse du’Mouin Jes Terres Noires Grolle kis Bent lesQuarts Fougerolles lesCordeaux ePorc SurBournan Je Marsole TAumoneric deVerrie Fontaine auLait R le Porteau NermedSur-Sfore Orfausse lesLandes deMarson leMarsoleau leMo Chen Rayon 1 km Sited’exploitation 100151 SAS DU MOYER Date: 23/03/2026 Limitesdescommunes MOYER 49400 VERRIE Echelle:25000 Refddmduidruaa52 IGNSCAN25 BD ORTHOsones ouareGN cotnus dnsce dcnt sn is demieres diions Ndont lsmismeseuvent e difents

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMoYER ANNEXE3: TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 30/12/2025 Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1 / 25 000 Page : 1 LEGENDE lePerreau lePneate Goultier les Roftes raitie ol-deLoire laCrox de Exploitation lesSamecur: Ferme du Pr N-D. Roug:’ EARL HERMENIER_049170620_253 Bois Truissard zlle leMachas Tuffeaux aaz 25 CN Flate Chenehutte Vileneve 公 lsGrayters Chateau ile deBoumois 24 eres Beauvas lesEcoles de la Croix Rouge les Basses Terres la Tonthe aMare fuPonceau lesBasChimps lesPire lePeu la Bilerie leBas lesFortanes PuitsMong la Madelein desNoues rErablea, leGrard sieneuve eMardus OSRW号 Bois du Lie Verger nidCames Covrefour deMorembeg Boirenette les Loititres la Mimero aCrox mu Bdeao les Bresille 水 lsPetites lePeit Bok Carrefour elets lesChanpsMouchets Lotieres Ste-Rad aRie 24 laGib Pihin -leGrand lesligneaux Chemin lesGreves Nofmandiares ras les le sSnoyuassngnp 29 laCran la Gambonnier dela Voulte 30 lesBour la lnllais THcpita Midoun leDseraies leMisler rdiere tePits. la roi Mlidouinle He /24 Jle uteou Lialousie laPeie Renardiere: lesFines Pompierre Bois de Moyer Bois Praitie du Buteou uPetn Gilbert Mott lesCr les Grooards Ene 37 lesGasepir 51 lePuts iere deloPree leMarchais Bosd lesBo 34 lesBas Landry 2Ho Oie Lievres 41 neau 2 lesBrueres laTour de Menives le.Gros 20 FArdhe “Abbe Chataignier Je Gote-Saus lesQuarts, 27 lesFar leBril le Coudreau laPeite Fontai St-Lambert- leVigno BoisAubeou -des-Levees Bouchintre 161 rmont BoisPineau D16 Pont Miliocheou Guerin eCosPave du Cadre Noir 23 Verrie BoisRoulles Poinier Rouge duPetitr5ouper St-Hilaire-St-Florent roerie 24 BoisRoquette lePerit la Gagnene. 7 lesP 6hTerres oi19 Grolle Ecol es-Cordeau l-Pore SurBourmat leMirscleau 18 erie de Verrie Fontane auLat lePorteou deSaumur-St-flore Aerodrome

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 30/12/2025 Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle : 1 / 25 000 Page : 2 LEGENDE BoisdeMoyer Bois Gilbert Exploitation EARL HERMENIER_049170620_253 lesGassep lesNoues Moyer mChts 0161 oTo.p a Blorerie N la Blandiniere BoisceloPree leMarchai 34 50 Aipuon 33 41 l42ay les Champs.de.Milly 32 lesRenees D214 les.Brueres Coupe des Brise-Quehouille I’Abbe leGot-Sous CoupederEtang lesChaifaux lePuos lesQurtsi. uossngsopa FoTel lde Mily esBultes Samhot eCoudreou lesFar Beaucheron leVigno Brise- Que Bouchintre Clermont BoisPineau Coupe lesGene Bors unetle 回50 fadein laGrande Verrie piece 94 Bors Robilles is.Coquier Piece destieilles Vign PoirierRruge 20 92 Carefour sLondes Vertu BoisRoquelte laFosse duMoulin 165 Terres Voins Grolle lesQuarts lesFroux EoRNE os.Folin 10 lePore Sur Bournan rie devertie duLat Bois/desFeux R fePorteau Ortausse D24 des Che 10 leMoul deWorte lesBruyeres de lo Cnixderfc Cirrefoue laPierre Boisdescroix docTemostir Bois leMoulin 790 la Carte desruyees Seral Butte les Rnardiere lesBrulons la Nou Chavais TAbaye deChvais laMotte fd Molygrutte anciere laMaison TireMoudhe Neuye CommunedeF Rou-Marson 0,6 la Rimudiere- esMssers la Rouliere Ln Iccloa dela fremblaye- Commun Croirdue deChilou Moreau: ToPrevenhere, 23 D17 des Couteaux Butte rEcotr C Rou, PieAubin loBerge gux Moines loMal Demeure le Bolembon Meigne leGros aMotelle Chillorr Bos Ropin laNiverdiere IGN

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TERRENA EARLHERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 PLAND’EPANDAGE:SURFACESEPANDABLES EARLHERMENIER_049170620_25343 Terre enpropre:EARLHERMENIER_049170620_25343 Surface SPE 50 m SPE 100 m SPE15m Bande Pratique Note ilot - Commune Unite d’épandage (ha) (ha) (ha) (ha) herbe Raisons d’exclusions References cadastrales culturale d’aptitude 1-Verrie Ilot 1 3,40 3,16 2,97 3,16 2 Tiers,Plan d’eau,Point d’eau Total ilot 1 3,40 3,16 2,97 3,16 2-Verrie Ilot 2 2,19 1,75 0,82 1,95 2 Tiers, Plan d’eau Total ilot 2 2,19 1,75 0,82 1,95 3 -Verrie Ilot 3 5,54 5,54 5,54 5,54 2 Total ilot 3 5,54 5,54 5,54 5,54 4 - Verrie Ilot 4 4,51 4,51 4,51 4,51 2 Totalilot 4 4,51 4,51 4,51 4,51 5-Verrie llot 5 8,23 8,05 8,05 8,05 2 Plan d’eau Totalilot5 8,23 8,05 8,05 8,05 6-Verrie llot6 1,56 1,56 1,56 1,56 2 Total ilot6 1,56 1,56 1,56 1,56 7-Verrie Ilot 7 2,63 2,63 2,63 2,63 2 Total ilot 7 2,63 2,63 2,63 2,63 8 -Verrie Ilot 8 2,35 1,00 0,31 1,52 2 Tiers,Plan d’eau,Point d’eau Total ilot 8 2,35 1,00 0,31 1,52 9 - Doue-en-Anjou llot 9 4,34 3,46 3,46 3,46 2 Cours d’eau, Plan d’eau Totalilot9 4,34 3,46 3,46 3,46 10-Verrie Ilot 10 9,31 9,18 8,47 9,31 2 Tiers Total ilot 10 9,31 9,18 8,47 9,31 11 -Verrie Ilot 11 2,69 2,69 2,69 2,69 2 Total ilot 11 2,69 2,69 2,69 2,69 12-Verrie Ilot 12 11,38 10,92 9,56 11,38 2 Tiers Total ilot 12 11,38 10,92 9,56 11,38 14 -Verrie Ilot 14 8,04 6,43 5,14 6,54 2 Tiers, Cours d’eau Geofolia 2026 v2 (26.2) Page 1

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TERRENAD EARLHERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Terre enpropre:EARL HERMENIER_049170620_25343 Surface SPE50 m SPE 100 m SPE 15 m Bande Pratique Note ilot - Commune Unite d’epandage (eu) (ha) (ha) (ha) herbe Raisons d’exclusions d’aptitude Referencescadastrales culturale Total ilot 14 8,04 6,43 5,14 6,54 15-Verrie Ilot 15 0,88 0,43 0,01 0,84 2 Tiers Total ilot 15 0,88 0,43 0,01 0,84 16 -Verrie Ilot 16 1,69 1,69 1,69 1,69 2 Total ilot 16 1,69 1,69 1,69 1,69 17 -Verrie Ilot 17 1,18 1,08 1,08 1,08 2 Cours d’eau Total ilot 17 1,18 1,08 1,08 1,08 18-Verrie lIlot 18 12,86 11,97 11,97 11,97 2 Cours d’eau,Plan d’eau Total ilot 18 12,86 11,97 11,97 11,97 19 -Verrie lIlot 19 4,76 3,96 3,96 3,96 2 Cours d’eau,Plan d’eau Total ilot 19 4,76 3,96 3,96 3,96 20-Verrie Ilot 20 3,65 3,65 3,65 3,65 2 Total ilot 20 3,65 3,65 3,65 3,65 21-Verrie Ilot 21 1,70 1,70 1,70 1,70 2 Total ilot 21 1,70 1,70 1,70 1,70 22 -Verrie Ilot 22 1,42 1,37 0,84 1,42 2 Tiers Total ilot 22 1,42 1,37 0,84 1,42 23-Verrie Ilot 23 1,64 1,40 1,36 1,40 2 Tiers, Plan d’eau Total ilot 23 1,64 1,40 1,36 1,40 24-Verrie Ilot 24 1,67 1,53 1,03 1,67 2 Tiers Total ilot 24 1,67 1,53 1,03 1,67 25 -Verrie Ilot 25 1,21 0,58 0,01 1,19 2 Tiers Total ilot 25 1,21 0,58 0,01 1,19 26-Verrie Ilot 26 1,29 1,29 1,29 1,29 2 Total ilot 26 1,29 1,29 1,29 1,29 27-Verrie Ilot 27 1,63 1,63 1,63 1,63 2 Total ilot 27 1,63 1,63 1,63 1,63 PLAN EPANDAGE: SURFACES EPANDABLES Page 2

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TERRENAD EARLHERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Terre en propre:EARL HERMENIER_049170620_25343 Surface SPE50 m SPE 100 m SPE 15 m Bande Pratique Note ilot - Commune Unite d’epandage (ey) (ha) (ha) (ha) herbe d’aptitude Raisons d’exclusions References cadastrales culturale 28 -Verrie Ilot 28 3.64 3,28 2,04 3,60 2 Tiers, Plan d’eau Total ilot 28 3,64 3,28 2,04 3,60 29-Verrie Ilot 29 1,09 1,02 1,02 1,02 2 Tiers,Plan d’eau Totalilot29 1,09 1,02 1,02 1,02 30 -Verrie Ilot 30 8,86 8,78 8,36 8,86 2 Tiers Total ilot 30 8,86 8,78 8,36 8,86 31-Verrie Ilot 31 7,34 5,68 4,33 6,09 2 Tiers, Plan d’eau, Point d’eau Total ilot 31 7,34 5,68 4,33 6,09 32-Verrie Ilot 32 9,06 9,06 9,06 9,06 2 Total ilot 32 9,06 9,06 9,06 9,06 33-Verrie Ilot33 5,46 5,24 5,21 5,24 2 Tiers,Plan d’eau Total ilot 33 5,46 5,24 5,21 5,24 34-Verrie Ilot 34 12,16 10,48 10,48 10,48 2 Autrezone Total ilot 34 12,16 10,48 10,48 10,48 35-Verrie Ilot 35 3,81 3,51 3,51 3,51 2 Cours d’eau,Plan d’eau Totalilot35 3,81 3,51 3,51 3,51 36 -Gennes-Val-de-Loire Ilot 36 1,71 1,71 1,71 1,71 2 Total ilot 36 1,71 1,71 1,71 1,71 37-Gennes-Val-de-Loire Ilot 37 4,02 4,02 4,02 4,02 2 Total ilot 37 4,02 4,02 4,02 4,02 38- Gennes-Val-de-Loire lIlot 38 11,71 10,82 10,82 10,82 2 Plan d’eau Total ilot 38 11,71 10,82 10,82 10,82 39 -Gennes-Val-de-Loire Ilot 39 10,97 9,18 8,01 9,84 2 Tiers,Cours d’eau,Plan d’eau Total ilot 39 10,97 9,18 8,01 9,84 40 - Gennes-Val-de-Loire Ilot 40 5,73 5,04 4,03 5,65 2 Tiers Total ilot 40 5,73 5,04 4,03 5,65 41-Saumur Ilot 41 15,62 15,01 13,70 15,40 2 Tiers,Plan d’eau,Point d’eau Total ilot 41 15,62 15,01 13,70 15,40 PLAN EPANDAGE: SURFACES EPANDABLES Page 3

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TERRENA EARLHERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Terre enpropre:EARL HERMENIER_049170620_25343 Surface SPE50 m SPE 100 m SPE 15 m Bande Pratique Note ilot - Commune Unite d’epandage (ha) (ha) (ha) (ha) Raisons d’exclusions d’aptitude References cadastrales herbe culturale 42-Saumur Ilot 42 7,01 6,95 6,95 6,95 2 Plan d’eau Total ilot 42 7,01 6,95 6,95 6,95 43-Saumur Ilot 43 4,60 4,60 4,60 4,60 2 Total ilot 43 4,60 4,60 4,60 4,60 44 -Gennes-Val-de-Loire Ilot 44 1,88 1,88 1,61 1,88 2 Tiers Total ilot 44 1,88 1,88 1,61 1,88 45-Saumur Ilot 45 6,99 3,73 2,91 3,73 2 Tiers, Cours d’eau, Plan d’eau Total ilot 45 6,99 3,73 2,91 3,73 46-Saumur Ilot 46 3,89 2,55 2,33 2,55 2 Tiers,Cours d’eau Totalilot46 3,89 2,55 2,33 2,55 47-Saumur Ilot 47 2,18 1,31 1,31 1,31 2 Tiers, Cours d’eau Total ilot 47 2,18 1,31 1,31 1,31 50-Saumur Ilot 50 4,88 4,88 4,88 4,88 2 Total ilot50 4,88 4,88 4,88 4,88 51-Saumur llot 51 15,66 15,66 15,66 15,66 2 Total ilot 51 15,66 15,66 15,66 15,66 Totalpland’epandageEARLHERMENIER 249,98 227,54 212,46 232,63 PLAN EPANDAGE: SURFACES EPANDABLES Page 4

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page: 1 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 44 1.88ha 40 5.73ha IGN

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page:2 LEGENDE Caused’exclusion Autre zone Cours d’eau N Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 10.97he 39 L71ha

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/5 000 Page:3 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 36 1.71ha 35 3.81ha @AGN

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/5 000 Page : 4 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau N Plan d’eau Point d’eau 37 Tiers 4,02na Surface exclue (PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 34 12,16ha 33 5,46ha 32 9.06ha 31 7.34ha 8.86ha 28 29 1.09ha OIGN

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/5 000 Page:5 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau N Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 51 15.66ha 4.88ha 50 42 41 7.01ha 15.62ha IGN

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page:6 LEGENDE Caused’exclusion Autre zone Cours d’eau N Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 47 2.18ha 46 3.89ha IGN

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation :EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/5 000 Page:7 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau Plan d’eau Point deau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 43 4.60

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation :EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page:8 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau N Plan d’eau Point deau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 1.63ha 67 26 1.29ha

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page:9 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue (PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page:10 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau N Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 4.51ha 8.23ha 5,4ha .13ha 3.40ha 56ha 2,63ha

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation :EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page :11 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau Plan d’eau Point deau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m ,56ha Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 2.63ha 1.64ha 23 1.42ha 22 1.70ha 21 20 3.65ha 16 19 .69ha 4.76H 1,18h 14 18 8.04hg 12.86 IGN

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page:12 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau N Plan d’eau Point deau Tiers Surface exclue (PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 16 19 1.69ha 4.76ha 1,18ha 14 18 8.04ha 12,86ha 4.34ha 10 931ha

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EARL HERMENIER_049170620_25343 Le 14/04/2026 Pland’epandage Campagne:2025 Exploitation : EARL HERMENIER_049170620_25343 Echelle: 1/ 5 000 Page:13 LEGENDE Cause d’exclusion Autre zone Cours d’eau Plan d’eau Point d’eau Tiers Surface exclue(PE) Surface exclue 15 m Surface exclue 50 m Surface exclue 100 m 9.31ha 12 1.38ha 2,69ha

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMoYER ANNEXE4: CONTRATEPANDAGEENTRELASASDUMOYERETEARLHERMENIER TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633

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CONVENTIOND’EPANDAGE Nom de I’exploitant fournisseur des effluents : SASDUMOYER denomme producteurd’effluents Demeurant a : MOYER Sur la commune de: 49400VERRIE ET Nom deIexploitant receveur des effluents : EARL HERMENIER denomme agriculteur-beneficiaire dans ce qui suit. Demeurant a: 2BRUEPRINCIPALEBEAUCHERONSurlacommunede: 49400VERRIE Article1-Engagementduproducteur d’elevage sousforme de : LISIERDEVEAUXDEBOUCHERIE correspondant a : 3528unites d’azote 168o unites deP205 calculées sur la base des references CORPEN les plus actuelles et en periode appropriée sur le plan agronomique.le producteur d’effluents complete le bon de livraison a chaque apport. Article 2-EngagementdeI’agriculteur-beneficiaire(receveurdeseffluents) pratiquees presentés au verso de ce contrat sont exacts a cette date. L’agriculteur beneficiaire s’engage a valoriser annuellement la quantite de : 3528 unites N 168o unités P205 misea dispositionparleproducteurd’effluentssurlessurfacesepandables deI’exploitation. L’ agriculteur beneficiaire signe le bon de livraison correspondant a la quantite importee. L’ agriculteur -beneficiaire s’engage a assurer une bonne utilisation agronomique de ces effluents, en respectant les regles definies par la législation en vigueur. L’ agriculteur beneficiaire s’engage a joindre copie du present contrat a toute demande de creation ou d’extension d’un batiment d’elevage sur son exploitation. Article3-Duree dela convention Article 4 -Changement d’exploitant agricole En cas de changement d’exploitant agricole,ou s’ilest misfinaI’exploitation desparcelles,I’agriculteurutilisateurdevra en avertirleproducteur d’effluents dessa decision,parlettrerecommandee avec accuse dereception. Article 5-Resiliation La resiliation de la presente convention nécessite un preavis de 6 mois adressé sous pli recommande par lune des parties a I’autre partie signataire. Une fois I’accord des 2 parties obtenu, le producteur adressera un courrier dans un delai de 3 mois La convention pourra etre renouveleepartacite reconduction pour une duree équivalente, sauf denonciation par I’une des parties par lettre recommandée adressee a lautre signataire, ainsi qu’a la prefecture (service des Installations Classées agricoles), six mois avantla date d’expiration de la periode en cours.

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EFFECTIFSANIMAUXDEL’EXPLOITATIONETASSOLEMENTSITUATIONACTUELLE Nbre TYPEDECULTURES Nbre ANIMAUX Places RdtHa Bletendre-Grain 65 93 *Lin graine-grain 7 10 Colza hiver-Grain 25 20 Tournesol-Grain 30 25 *Sorgho-Grain 60 25 Mais grain-Grain 95 30 Chanvre-grain+tiges 3 32 Autresutilisations- 0 Pois hiver-Grain 50 *luzerne-foin 10 Prairiesfauchees/ensilees/enrubanne 14,98 Prairies paturees- Prairies nat inondablespat- 5 0 Jachere. TOTAL 249.98 DEROBEES Prairiespaturees- Prairiesfauchees/ensilees/enrubanne 0 TOTAL SURFACETOTALE 249,98 L’agriculteurbeneficiairedeclarenerecevoiraucunautre efluentdunautre elevage,ou,danslecascontraire: L’agriculteurbeneficiairedeclareque sonexploitationrecoitdesdejectionsissues desproductions suivantes: typedeproduit: BOUESMARIESURGELES 1301unitesdeN 2507,45unitesdeP205 type deproduit: unitesdeN ounites deP205 Faiten deuxexemplairesa: 49400VERRIE le: 16/04/2026 Signaturesprecedeesde lamention《Luetapprouve》 Le producteur L’utilisateur EARLHERMENIER 2bis,ruePrincipaleBeaucheron 49400VERRIE·TeL0241674541 Port.0686870050/0674100557 SocieteCivile aucapitalde49248 Siren328815725RCSANGERS TVAFR61328815725

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMoYER ANNEXE5: CONTRATD’IMPORTATIONBOUESEARLHERMENIER TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633

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FICHEDERENSEIGNEMENT ENVIRONNEMENTAGRICOLE RECYCLAGEAGRICOLEDESBOUES ACCORD DEPRINCIPE soussige…idioA..l..RM.M..K Je CCARL HORNENER domelie……RI.. certifie avoirétecontactepar lasocieteSAuRdanslecadredeI’etudedepland’epandage des boues produites par la station d’puration de..A..Ri…SoRGEs Au cours de cet entretien,les contraintes reglementaires et techniques dutilisation des bouesd’epurationm’ontetepresentees et jaccepte que monparcellairesoit integredansce plan d’epandage a hauteur deOQ.hectares totaux. Suite a letude pedologique,une partie de cette surface pourra etre exclue du plan d’epandage. Je certifie que les surfaces misesa disposition dansle cadre dela presente etude ne sont pas deja integrees dans un autre plan depandage pour desproduitsdu meme type. Faita.VEARIE Le.0710211.9 Pourl’exploitantagricole PourSAUR (signatureprecedeedesnometprenom), (signature precedee des nom et prenom) BAAnON 03 COSDEIT7501-Annexe3 6/6

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TERRENAENVIRONNEMENT Dossiertechnique:SASMoYER ANNEXE6: ETUDEAPTITUDEDESSOLSAL’EPANDAGEETRISQUEEROSIF TERRENAEnvironnement-BP20199-44155ANCENISCEDEX:0240989633

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TERRENAENVIRONNEMENT expertisesetconseils BP 20199 44155ANCENISCEDEX ETUDEDEL’APTITUDE DESSOLS A L’EPANDAGE ET DU RISQUE EROSIF PHOSPHORE Auteur :Terrena Environnement Téléphone :02 40 98 9264 février 2026

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1 APTITUDEDESSOLSAL’EPANDAGE 1.1 MethodepourI’aptitudedessolsal’épandage L’établissement de la carte d’aptitude des sols a lépandage a pour but de visualiser les unités homogenes en termes d’aptitude a I’épandage d’effluent d’elevage.Certaines zones seront exclues aux vues de leurs inaptitudes a I’épandage. Le classement des sols est établi en croisant les éléments deja existants (fonds topographiques, geomorphologie, cartes géologiques， enquetes de terrain, informations communiquées par I’exploitant,) avec une prospection de terrain par sondage tariere réalisée. Cette demarche permet d’etudier le parcellaire du plan d’epandage en fonction de plusieurs criteres : Les criteres utilises sont : La pente des sols L’hydromorphie La profondeur du sol Le pouvoir séchant La texture des sols La presence d’elémentstechniquespouvant limiterI’épandage Pour donner suite a cette étude toutes les parcelles sont notees en fonction des criteres definis ci- dessus. De cette note resulte une classe d’aptitude. Tableau de notation de l’aptitude Contraintes Classes Caracteristiques Notation SO Sol peu séchant (> 60 cm) 0 S Profondeur/Pouvoir S1 Sol moyennement séchant (20 a 60 cm) 1 séchant du sol S2 Sol tres séchant ( 0 a 20 cm) 2 HO Engorgement <a 2 mois 0 H1 Engorgement present entre 2 et 4 mois 1 H Exces d’eau H2 Engorgement present entre 4 et 6 mois 2 H4 Engorgement >a 6 mois 4 P PO Pente de 0 a 10 % 0 Pente de sol P1 Pente de 10% a 15% 1 P4 Pente >15% 4 Aptitude a lépandage : T = S + H + P Si Aptitudea l’épandage T= 0 Bonne (Classe 2) T=1a3 Moyenne (Classe 1) T>3 Mauvaise (Classe 0)

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ETUDEDEL’APTITUDEDESSOLSAL’EPANDAGEETRISQUEEROSIF

Selon leur taille, les élements mineraux sont classes suivant le schema ci-dessous (d’apres le triangle

de JAMAGNE).

En fonction de la proportion de ces differents élements, la texture est determinee visuellement et au

toucher oupar I’intermédiaire d’analyse de sol existante.

100

S

Sable SL

Sable Limoneux SA Sable Argileux 14 ALo LLS ：LimonLegerSableux SABLE ARGILE LS :Limon Sableux LMS

Limon Moyen Sableux LL

Limon Leger 55 45 LM :Limon Moyen 12 A 13AL LA

Limon Argileux 30 LAS

Limon Argilo-sableux 75 6LSA 7 LAS 10 LA 3SA A

Argile 87,5 5LS 9LM 17,5 5LMS AL

Argile Limoneuse S 2SL 7,5 778 ALo 100 4LIS

Argile Lourde 0 0 20 45 65 85 100 LIMON

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ETUDEDEL’APTITUDEDESSOLSAL’EPANDAGEETRISQUEEROSIF- en3 classes: Classe O : sols d’aptitude nulle a I’épandage : Deux causes d’exclusion sont possibles : 1) Pente moyenne de laparcelle > 15 % 2)Forte hydromorphie,materialisee des la surface et s’intensifiant en profondeur, temoignant, d’un engorgement de ces sols superieur a 6 mois.La valorisation des élements fertilisants y est mediocre du fait d’une mauvaise minéralisation des matieres organiques. D’un point de vue technique, les epandagessont difficilesarealiserenraisond’une mauvaise《portance dessols》. Dans cette classe, aucun épandage d’effluents d’élevage considere dans cette étude ne sera realisé. Classe 1 : Sols d’aptitude moyenne a l’épandage : Ils’agitgeneralementdesolsdontladuréed’engorgementestde2a6mois.Lapresenced’une nappe perchee temporaire ou la remontee de la nappe alluviale, lors d’épisodes pluvieux, augmentent lesrisquesdelessivagedesélementssolubles. Dans cette classe, Iépandage est possible sur sol ressuyé, en respectant le calendrier d’epandage et la reglementation en vigueur. Il peut s’agir également de sols presentant une faible profondeur (entre 0 et 60 cm). La réserve utile en eau est souvent limitee (S1 et S2). Des phenomenes de stress hydrique y sont rapidement visibles lors d’épisodes secs (S2). Afin de préserver la qualitedela ressource en eau,il conviendra delimiter Iapport d’effluents vigueur. Classe 2 : Sols de bonne aptitude a l’épandage : ll s’agit de sols d’une profondeur superieure a 60 cm, sains ou présentant une hydromorphie peu materialisee. Les conditions de developpement des cultures estfavorablepermettantunebonnevalorisationdes effluents. 3

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ETUDEDEL’APTITUDEDESSOLSAL’EPANDAGEETRISQUEEROSIF- 1.2 Methodepourlerisqueérosifphosphore L’érosion du sol est un des vecteursles plus importants d’apport de phosphore dans les eaux. Par érosion du sol, on entend I’arrachement, le transport et la sedimentation de particules du sol. Elle est renduepossibleparIlinterventionhumaineet declencheeparI’eau(oulevent).Cesparticulesde sol contiennentduphosphore(P)etpeuvent arriverdansleseaux.Lespertes dephosphoreduesaIérosiondu sol sont considerées comme I’un des plus importants vecteurs d’apport de phosphore provenant de sources diffusesdansleseauxdesurface. Les criteres influant sur ‘érosion et larrachement des particules de sol sont principalement, la pente,la presence de rupture hydraulique enbas depente(haie,talus…), la couverture du sol enhiver et la texture de surface. Dans cette étude a éte prise en compte linfluence du maillage bocager et de la pente sur l’éerosion des sols. Notreinterpretationdeladiminutiondurisqued’érosionestapprecieelorsdesrelevésdeterrainet (légende)traduitedansletableauci-dessous: Pente 0<Pente<5% 5<Pente<10% Pente >10 % Note depente P1 P2 P3 Haie Haie tout autour Haie en bas de pente Absencedehaie en bas de pente Note haie H1 H2 H3 Seloncettecodification,unenoteestattribueeachaqueparcelleencumulantlanotedepenteet celledehaie,avecuneponderationde-1,enl’absencedecours d’eau a moinsde1o0 m. Classe érosion A B C phosphore Risque érosif de la P+H -(1)= P+H -(1)= P+H-(1)>5risque parcelle 1 a 4 risque faible 5 risque modére fort Possibilite d’épandage Type I / Type II Type 1 / Type II Type I uniquement (sous reserve de mise en place de mesure attenuant I’érosion) La note est donc representee sur les cartes de risque érosif de la maniere suivante : Classe érosion des sols ( A,B ou C) /Note de Pente (P1, P2 ou P3) / Note Haie ( H1 , H2 ou H3)(pondération absence de cours d’eau) Exemple:A/P1/H2(-1) La classe d’érosion de la parcelle est faible a moderée (A) avec une pente comprise entre O et 5% (P1) et la presence d’une haie ou d’un talus en bas de pente (H2) avec application d’une ponderation car absence de cours d’eau a moins de 100 metres (-1) 4

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ETUDEDEL’APTITUDEDESSOLSAL’EPANDAGEETRISQUEEROSIF- Rappelmesuressusceptiblesd’attenuerIerosion: Par érosion du sol, on entend I’arrachement, le transport et la sédimentation de particules du sol. Certainesmesuresagro-environnementales,permettentdelimitercephenomene: -Mise en place d’un couvert végetal pour ne pas laisser les sols nus en periode pluvieuse. -Mise en place de dispositif prevenant tout risque d’écoulement et de ruissellement vers les cours d’eaux (haie sur talus). -Travail du sol perpendiculairea lapente. annexe du dossier. Les parcelles ou parties de parcelles dites a risque fort > inondables, a fortes pentes ..) ont été exclues du Dans le cadre de I’étude agro pedologique les parcelles hydromorphes ont éte retiré. Les exploitants ont positionné des bandes enherbées le long des cours classés. Les haies ont un effet important sur la retenue du phosphore deslors qu’il y a risque deruissellement. Les épandages de lisier de porcs sont realises avec un pendillard ou enfouisseurs ce qui limiteles odeurs mais aussi le ruissellement. hydrauliquenaturelleou artificielle).Ainsi,leseffluentsdetypeIet typell peuvent etreépandus. -RisqueérosifP2o5classerisquemoderéa fort-Cesontdesparcellesapentegeneralementfaiblea solperpendiculaire alapente,mise enplace derupturehydraulique). proximité d’un cours d’eau et sans rupture hydraulique avant le cours d’eau. Le risque d’érosion du phosphorey est difficilement maitrisé unepartie deI’annee (lors defortépisodepluvieux).La mise enplace parcelles,afinminimiserlesrisquesd’érosion duphosphoreleseffluents typell sontaproscrire. Aptitudealepandage:T=S+H+P Si Aptitudearepandage T=O Bonne(Casse2) T=1a3 Moyenne(Ciasse1) T>3 Mauvaise(classeO) 5

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ETUDE DE L’APTITUDE DES SOLS A L’EPANDAGE ET RISQUE EROSIF - Aptitude des sols a l’epandage surface (ha) DOSSIER : SAU : 249,98 SAS DU MOYER SURFACE EPANDABLE15 m: 232,61 MOYER SURFACE EPANDABLE 50m : 227,51 49400 VERRIE SURFACEEPANDABLE100m: 212,45 Exploitation de : EARL HERMENIER (Aptitude/Texture sols/Note Profondeur/Hydromorphie/classe pente) 2BRUEPRINCIPALEBEAUCHERON 49400 VERRIE nouvelles Note Note Note Note Superficie Superficie Superficie distance parcelles du Texture Classe DEPT Communes na Superficie Observations Profondeur Hydromorphie Pente codification profondeur Hydromorphie Pente classe ilots 15 metres 50 metres 100 metres du site plan de sol Aptitude d’epandage (e) los ap (b) (c) des sols (a+b+c) 49 Verrie 3.40 3,16 3,16 2,97 Tiers , Plan d’eau , Point d’eau 2-4 km ino SA 0(>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SA SOH1P0 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 2 2,19 1,95 1,75 0,82 Tiers，Plan deau 2-4 km ino AL 1 (20 a 60cm) 0 (<2 mois) 0 (<10%) AL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 3 5,54 5,54 5,54 5,54 2-4 km oui AL 1 (20 a 60cm) 0 (<2mois) 0 (<10 %) AL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 4 4.51 4,51 4.51 4,51 2-4 km oui AL 1 (20 a 60cm) 0 (<2 mois) 0 (<10 %) AL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 5 8,23 8,05 8,05 8,05 Plan d’eau 2-4 km oui AL 1 (20 a 60cm) 0 (<2 mois) 0 (<10 %) AL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 6 1,56 1,56 1,56 1,56 2-4 km oui 7S 1 (20 a 60cm) 0 (<2 mois) 0 (<10 %) SL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 7 2.63 2.63 2.63 2.63 2-4 km oui SL 1 (20 a 60cm) 0 (< 2 mois) 0 (<10 %) SL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 8 2.35 1,52 1,00 0,31 Tiers ,Plan d’eau ,Point d’eau 2-4 km ino AL 1 (20 a 60cm) 0 (<2mois) 0 (<10%) AL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne Doue-en- 49 Anjou 9 4,34 3,46 3,46 3,46 Cours d’eau,Plan d’eau 2-4 km oui LS 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LS S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 10 9.31 9.31 9.18 8.47 Tiers 2-4 km oui AL 1 (20 a 60cm) 0 (<2mois) 0 (<10 %) AL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 11 2.69 2.69 2.69 2.69 4-6 km oui S 1 (20 a 60cm) 0 (< 2 mois) 0 (<10 %) S S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 8.05 2-4 km SL 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL S1 H1 PO Tiers 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 12 11,38 10,92 9,56 2-4 km [no 3,33 S 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) S S1 H1 P0 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 14 8.04 6.54 6,43 5.14Tiers , Cours d’eau 2-4 km ino LS 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LS S1 H1 P0 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 15 0.88 0.84 0.43 0.01 Tiers 2-4 km oui LS 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LS S1 H1 P0 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 16 1,69 1,69 1,69 1,69 2-4 km oui LS 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LS S1 H1 P0 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 17 1,18 1,08 1,08 1,08 Cours d’eau 2-4 km oui LS 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0(<10%) LS S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 18 12.86 11,97 11,97 11,97 Cours d’eau , Plan d’eau 2-4 km oui LS 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LS S1 H1 P0 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 19 4.76 3.96 3.96 3.96 Cours d’eau , Plan d’’eau 2-4 km no LS 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LS S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 20 3.65 3.65 3.65 3,65 2-4 km ino SL 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) SL S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 21 1,70 1,70 1,70 1,70 2-4 km oui 7S 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 22 1,42 1,42 1,37 0,84 Tiers 2-4 km oui 7S 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 23 1,64 1,40 1,40 1,36 Tiers , Plan d’eau 2-4 km oui 7S 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) SL S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Verrie 24 1.67 1,67 1,53 1,03 Tiers 0-2 km oui 7S 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL S0 H1 PO 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 25 1,21 1,19 0,58 0.01 Tiers 0-2 km oui SL 0(>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL S0 H1 PO 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 26 1,29 1,29 1,29 1,29 0-2 km oui 7S 0(>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL SO H1 PO 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 27 1,63 1,63 1,63 1,63 0-2 km oui LA 1 (20 a 60cm) 0 (<2mois) 0 (<10%) LA S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 28 3.64 3.60 3,28 2.04 Tiers , Plan d’eau 0-2 km oui LM 0(>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LM SO H1 P0 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 29 1,09 1,02 1,02 1,02 Tiers , Plan d’eau 0-2 km oui AL 1 (20 a 60cm) 0 (<2mois) 0 (<10%) AL S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Verrie 30 8.86 8,86 8,78 8.36 Tiers 0-2 km oui LM 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LM SO H1 P0 0 1 0 1 Moyenne 6

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ETUDE DE L’APTITUDE DES SOLS A L’EPANDAGE ET RISQUE EROSIF - 49 Verrie 31 7,34 6,09 5.68 4,33Tiers , Plan d’eau , Point deau 0-2 km oui LM 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LM SO H1 P0 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 32 9.06 9.06 9.06 9.06 0-2 km oui LA 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LA SO H1 PO 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 33 5,46 5,24 5,24 5,21 Tiers , Plan d’eau 0-2 km ino LM 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LM SO H1 PO 0 1 0 1 Moyenne 49 Verrie 34 12,16 10,48 10,48 10,48 Empl.projet 0-2 km ino LM 0 (>60cm) 2 (4 a 6 mois) 0 (<10%) LM SO H2 PO 0 2 0 2 Moyenne 49 Verrie 35 3,81 3,51 3.51 3,51 Cours d’eau , Plan d’eau /znieff 0-2 km oui SL 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) SL S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne Gennes-Val- 0-2 km 49de-Loire oui 7S 1 (20 a 60cm) 36 1,71 1,71 Znieff 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL S1 H1 PO 1,71 1,71 1 1 0 2 Moyenne Gennes-Val- 49de-Loire 0-2 km 37 4.02 4,02 4,02 4,02 oui LM 0(>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LM SO H1 P0 0 1 0 1 Moyenne Gennes-Val- 49de-Loire 38 11,71 10,82 10,82 Plan d’eau 0-2 km ino SL 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) SL SO H1 PO 10,82 0 1 0 1 Moyenne Gennes-Val- 49 de-Loire 39 10,97 9,84 9,18 8,01 Tiers , Cours d’eau ,Plan d’eau 0-2 km oui 7S 0(>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) SL S0 H1 PO 0 1 0 1 Moyenne Gennes-Val- 2-4 km 5,04 oui 7S 0(>60cm) 49 de-Loire 40 5,73 5,65 4,03 Tiers 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) SL S0 H1 PO 0 1 0 1 Moyenne 15.61 13,69 0-2 km 49 Saumur 41 15,39 15,00 Tiers , Plan d’eau , Point d’eau oui LA 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LA S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Saumur 42 7.01 6,95 6,95 6,95 Plan d’eau 0-2 km oui LA 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LA S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne 49 Saumur 43 4.60 4,60 4.60 4,60 2-4 km oui LM 1 (20 a 60cm) 0 (<2mois) 0 (<10 %) LM S1 HO PO 1 0 0 1 Moyenne Gennes-Val- 1,87 2-4 km oui 7S 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) 49 de-Loire 44 1,87 1,87 1,61 Tiers /adjacent a Natura 2000 SL S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne Tiers , Cours d’eau , Plan d’eau 4-6 km 45 6.99 3.73 3.73 2.91 oui LS 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LS S0 H1 P0 0 1 0 1 Moyenne 49 Saumur Natura 2000 49 Saumur 46 3.89 2.55 2.55 2.33 Tiers , Cours d’eau /Natura 2000 2-4 km oui LS 0(>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LS S0 H1 PO 0 1 0 1 Moyenne 49 Saumur 47 2.17 1,30 1,30 1,30 Tiers , Cours d’eau /Natura 2000 2-4 km oui LS 0 (>60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10%) LS S0 H1 P0 0 1 0 1 Moyenne 49 Saumur 50 4.87 4,87 4,87 4,87 0-2 km ino LA 1 (20 a 60cm) 2 (4 a 6 mois) 0 (<10 %) LA S1 H2 PO 1 2 0 3 Moyenne 5,22 0-2 km AL 1 (20 a 60cm) 0 (< 2 mois) 0 (<10%) AL S1 H0 PO 1 0 0 1 Moyenne 49 Saumur 51 2,78 15,66 15,66 15,66 0-2 km no LA 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LA S1 H1 P0 1 1 0 2 Moyenne 7.66 0-2 km LA 1 (20 a 60cm) 1 (de 1 a 4 mois) 0 (<10 %) LA S1 H1 PO 1 1 0 2 Moyenne TOTAUX 249.98 232.61 227,51 212,45 Risque Erosif surface (ha) DOSSIER: SAU: 249,98 SASDU MOYER SURFACE EPANDABLE 15 m : 232,61 MOYER SURFACEEPANDABLE 50m: 227,51 49400 VERRIE SURFACEEPANDABLE100m: 212,45 Exploitation de : EARL HERMENIER 2 B RUEPRINCIPALE BEAUCHERON *(risque erosif/classe pente/classe haie(correctif absence cours d’eau) 49400 VERRIE absence note cours correctif Superficie100 classe DEPT Communes n° ilots Superficie Superficie15 Superficie 50 Observations presence d’eau- presence note haie 100 codification erosion metres metres metres note pente cours risque RISQUE /talus metres d’eau(c) éroif risque phosphore pente EROSIF (a) presence haie (b) (oui/non) (a+b+c) erosif * Tiers , Plan d’eau , Point 49Verrie 1 3.40 3,16 3.16 2.97 d’eau 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 !no -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 2 2,19 1,95 1,75 0.82 Tiers , Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 3 5.54 5.54 5.54 5.54 1 (0 a 5%) 1 3(absence dehaie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 4 4,51 4.51 4,51 4,51 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 5 8.23 8.05 8.05 8.05Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 1.56 1,56 1,56 1,56 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible

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ETUDE DE L’APTITUDE DES SOLS A L’EPANDAGE ET RISQUE EROSIF - 49Verrie 7 2.63 2.63 2,63 2.63 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible Tiers,Plan deau,Point 49Verrie 2.35 1,52 1,00 0.31 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 !no -1 3 A/P1/H3(-) Faible 8 d’eau 49Doue-en-Anjou 9 4,34 3,46 3,46 3,46 Cours d’eau , Plan deau 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 non 0 4 A/P1/H3() Faible 49Verrie 10 9.31 9.31 9.18 8,47 Tiers 1 (0 a 5%) 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49Verrie 11 2.69 2.69 2.69 2.69 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49Verrie 12 11,38 11,38 10.92 9.56 Tiers 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 14 8.04 6,54 6,43 5,14 Tiers, Cours d’eau 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 non 0 4 A/P1/H3() Faible 49Verrie 15 0,88 0,84 0,43 0.01 Tiers 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 16 1,69 1,69 1,69 1,69 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 17 1,18 1,08 1,08 1,08 Cours d’eau 1 (0 a 5%) 3(absence dehaie en bas de pente) 3 !no -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 18 12.86 11,97 11,97 11,97 Cours d’eau, Plan deau 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 19 4.76 3.96 3.96 3.96 Cours d’eau , Plan d’’eau 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 20 3.65 3.65 3.65 3.65 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) E oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 21 1,70 1,70 1,70 1,70 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 22 1,42 1,42 1,37 0,84 Tiers 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 23 1,64 1,40 1,40 1,36 Tiers , Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 3(absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 24 1,67 1.67 1,53 1,03 Tiers 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 25 1,21 1,19 0,58 0.01 Tiers 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 26 1.29 1,29 1,29 1,29 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49Verrie 27 1,63 1,63 1,63 1,63 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49Verrie 28 3.64 3.60 3,28 2.04 Tiers , Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49Verrie 29 1,09 1,02 1,02 1,02 Tiers , Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49 Verrie 30 8,86 8,86 8,78 8.36 Tiers 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible Tiers ,Plan d’eau , Point 7.34 d’eau 1 (0 a 5%) 2 (haie en bas de pente) 49 Verrie 31 6,09 5,68 4,33 2 !no -1 2 A/P1/H2(-) Faible 1 49 Verrie 32 9.06 9.06 9.06 9.06 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49 Verrie 33 5,46 5,24 5,24 5,21 Tiers , Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 3 (absence de haie en bas de pente) 3 oui -1 3 A/P1/H3(-) Faible 49Verrie 34 12,16 10,48 10,48 10,48 Empl.projet 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible Cours deau,Plan d’eau 49Verrie 35 3,81 3.51 3,51 3,51 /znieff 2 (5 a 10%) 2 (haie en bas de pente) 2 non 0 4 A/P2/H2() Faible 49 Gennes-Val-de-Loire 36 1,71 1,71 1,71 1,71 Znieff 2 (5 a 10%) 2 2 (haie en bas de pente) 2 non 0 4 A/P2/H2() Faible 49 Gennes-Val-de-Loire 37 4,02 4,02 4,02 4.02 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49Gennes-Val-de-Loire 38 11,71 10,82 10,82 10,82 Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(- ) Faible Tiers , Cours d’’eau , Plan 49 Gennes-Val-de-Loire 39 10,97 9,84 9,18 8.01 d’eau 2 (5a 10%) 2 3 (absence de haie en bas de pente) 3 uou 0 5 B/P2/H3() Moderé 49 Gennes-Val-de-Loire 40 5.73 5.65 5.04 4.03 Tiers 2 (5 a 10%) 2 2 (haie en bas de pente) 2 non 0 4 A/P2/H2() Faible Tiers ,Plan d’eau , Point 49 Saumur 41 15,61 15,39 15,00 13.69 d’eau 1 (0 a 5%) 2 (haie en bas de pente) 2 !no -1 2 A/P1/H2(-) 1 Faible 49 Saumur 42 7.01 6.95 6.95 6.95 Plan d’eau 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 oui -1 2 A/P1/H2(-) Faible 49 Saumur 43 4,60 4,60 4,60 4.60 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 non 0 3 A/P1/H2() Faible Tiers /adjacent a Natura 49 Gennes-Val-de-Loire 44 1,87 1,87 1,87 1,61 2000 1 (0 a 5%) 2 (haie en bas de pente) 2 ino -1 2 A/P1/H2(-) 1 Faible Tiers , Cours d’eau , Plan Saumur 45 6,99 3.73 3.73 2.91 1 (0 a 5%) 3 (absence de haie en bas de pente) 3 non 0 4 A/P1/H3() 49 d’eau Natura 2000 Faible 1 Tiers, Cours d’eau Saumur 46 3,89 2.55 2.55 2.33/Natura 2000 2 (haie en bas de pente) 49 1 (0 a 5%) 2 non 0 3 A/P1/H2() Faible 1 Tiers，Cours d’eau Saumur 47 2.17 1,30 1,30 1,30 3 (absence de haie en bas de pente) 3 non 0 4 A/P1/H3() Faible 49 /Natura 2000 1 (0 a 5%) 49Saumur 50 4.87 4,87 4.87 4.87 1 (0 a 5%) 1 2 (haie en bas de pente) 2 non 0 3 A/P1/H2() Faible 49Saumur 51 15,66 15,66 15,66 15,66 2 (5 a 10%) 2 3 (absence de haie en bas de pente) 3 non 0 5 B/P2/H3() Modere TOTAUX 249,98 232,61 227.51 212,45 8